G.P.S. – Guide Pratique de législation Sociale

Ce guide se veut un outil résolument pratique à destination des responsables d’institutions – collaborateurs ou membres de pouvoirs organisateurs-, en particulier dans le secteur de l’aide sociale et des soins de santé (CP 332).

Il s’adresse avant tout aux responsables des plus petites institutions, censés faire preuve d’une grande polyvalence et disposer de compétences dans tous les domaines, y compris dans des matières parfois très éloignées de leur métier de base, comme la gestion, la comptabilité, les ressources humaines…. ou le droit social.

Le G.P.S. doit permettre à ces responsables de s’orienter dans l’abondante réglementation qui régit les relations de travail, en disposant pour chaque thème abordé à la fois d’une vue globale, de points d’attention spécifiques pour le type d’institutions qu’ils dirigent, et de références leur permettant d’aller plus loin s’ils le souhaitent. Ni plus, ni moins : juste ce qu’il faut pour tracer son chemin.

Pour aller droit au but, le G.P.S. a été conçu sous forme de fiches synthétiques, dont chacune peut être lue séparément des autres, en fonction de l’information recherchée et du niveau de connaissance du lecteur.

- une « foire aux questions », réservée aux membres de la FIMS et abordant des questions typiques posées par l’un ou l’autre d’entre eux.

Le G.P.S. se veut évolutif : il sera mis à jour et complété au fur et à mesure en fonction des questions du terrain. Outre le module « bien-être au travail » existant, un module relatif à la « mise au travail » devrait être disponible début 2009.

Soulignons enfin que ce G.P.S. a été conçu dans le prolongement de journées de formation destinées aux responsables de services de promotion de la santé à l’école. Nous remercions donc particulièrement les différents formateurs pour leur apport et la qualité de leurs réponses aux diverses questions soulevées en séance.

Attention ! Ce guide a été conçu pour des institutions du secteur privé (a.s.b.l. en particulier) ; dans le secteur public les règles peuvent différer.

Avertissement : Compte tenu de notre objectif de vulgarisation d’une réglementation souvent complexe, nous avons nécessairement dû opérer des choix et des simplifications dans la présentation des réglementations. En cas de doute ou pour des situations qui ne seraient pas abordées ici, on se référera aux divers documents auxquels nous renvoyons (en particulier les excellentes brochures du SPF Emploi), et en dernier recours aux textes légaux et réglementaires, dont vous trouverez également les références dans chaque fiche. N’hésitez pas par ailleurs à nous interroger ou à nous faire part de toute difficulté rencontrée ou de toute suggestion d’amélioration.

G.P.S. – Guide Pratique de législation Sociale

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