GPS - Mise au travail

Mise au travail

Table des matières

*PANORAMAS* Pour un tour général de la question	*ZOOM* Pour approfondir un thème particulier	*Foire aux questions* Pour les membres uniquement. Identifiez-vous ci-dessus pour y accéder.
Engager
Fiche n°E1 Sélection et recrutement
Fiche n°E2 Les types de contrats de travail
Fiche n°E3 Le contenu du contrat de travail (et ses modifications ultérieures)	Fiche n°E3.A La clause d'essai	Modèles : - Contrat de travail à temps plein (CDD/CDI) - Contrat de travail à temps partiel (CDD/CDI) - Contrat de remplacement à temps plein - Contrat de remplacement à temps partiel
Fiche n°E4 Quelques formalités à l’engagement
Rémunérer
Fiche n°R1 Qui fixe la rémunération due ? (à venir)
Fiche n°R2 Evolution des barèmes dans les services PSE (historique et cadre général)	Fiche n°R2.A Les barèmes Fiche n°R2.B L'ancienneté Fiche n°R2.C La prime de fin d'année Fiche n°R2.D Le remboursement des frais de déplacement * Annexe : Frais de transport
Fiche n°R3 Les documents sociaux liés à la rémunération
Temps de travail
Fiche n°T1 8 règles d'or	Fiche n°T1.A Les dérogations aux limites maximales et minimales du temps de travail	- Poste de direction ou de confiance - Temps de travail : 10 commandements pour l’employeur
Fiche n°T2 Le travail à temps partiel		- Exemples à télécharger
Suspension du contrat de travail
Fiche n°S1 Crédit-temps et plan tandem Annexe : Dérogation à l'arrêté royal du 22 mars 2006 Fiche en révision suite à la loi du 28/12/2011		- Crédit-temps modèle de demande - Crédit-temps modèle de réponse de l’employeur
Fiche n°S2 Le congé-éducation payé
Fin du contrat de travail
Fiche n°F1 Les principaux modes de cessation du contrat Fiche n°F2 Prépension complète Fiche n°F3 Prépension à mi-temps Fiche en révision suite à la loi du 28/12/2011	Fiche n°F1.A Licenciement avec préavis Fiche n°F1.B Formalités et paiements en cas de rupture du contrat Fiche n°F1.C Le droit au reclassement professionnel	- Rupture du contrat de travail - Notification de préavis
Règlement de travail
		- Modèle de règlement de travail - Mode d'emploi
Gestion des ressources humaines
Fiche n°RH1 Description de fonctions Annexe : Soins infirmiers spécialisés en prévention Fiche n°RH2 Entretiens de fonctionnement et évaluation du personnel
Concertation sociale
Fiche n°CS1 La délégation syndicale en CP 332 Fiche n°CS2 Témoignages d’expériences		- Délégation syndicale - modèle de convention de fonctionnement - Délégation syndicale - modèle de courrier réponse

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